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MENTIONS LÉGALES.

Dernière mise à jour : septembre 2026.

Éditeur du site

DénominationOZMOSE
Forme juridiqueSociété par actions simplifiée (SAS)
Capital social1 174 €
Siège social26 rue des Mélèzes, 91540 Mennecy
RCS940 487 531 R.C.S. Évry
N° TVA intracommunautaireFR34 940 487 531

Direction de la publication

Bryan Cantero, Président de la SAS Ozmose.

Hébergement

Viaduc, 9 rue Grandet, 49100 Angers, France · viaduc.fr

Propriété intellectuelle

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Qui les reçoit ? Uniquement les trois associés d’Ozmose, par email. Les demandes sont aussi enregistrées dans un fichier non accessible au public, sur notre hébergement. Le site est hébergé par Viaduc, en France. Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à d’autres entreprises.

Combien de temps ? 3 ans après notre dernier échange si aucun contrat n’est signé. Si nous travaillons ensemble, pendant la durée de la relation, puis selon les délais légaux de conservation des documents comptables.

Vos droits. Vous pouvez accéder à vos données, les corriger, demander leur suppression, vous opposer à leur utilisation ou en limiter l’usage. Écrivez à bryan@ozmose.fr, on vous répond sous un mois. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL sur cnil.fr.

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